"ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS)
Présentation de la marque "ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS)
Déposée le 23 février 1989 par D'ANDRE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « "ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS) est expirée depuis le 23 février 1999.
D'ANDRE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02