Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS)
D'ANDRE Pierre

Numéro de dépôt :
1751535
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/1999
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Présentation de la marque "ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS)

Déposée le 23 février 1989 par D'ANDRE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « "ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est D'ANDRE Pierre domicilié(e) 3, rue Pasteur 78800 Houilles - France.

La marque "ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROC" (RESEAU D'ORGANISMES CULTURELS) est expirée depuis le 23 février 1999.

D'ANDRE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ROC RESEAU D ORGANISMES CULTURELS , CRIC CENTRE DE RELATIONS INTERNATIONALES CULTURELLES , AMBIANCE DE PARIS


D'ANDRE Pierre - 3, rue Pasteur 78800 Houilles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.